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Marques déposées par BINET Jacques
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DP DOMAINES DE PROVENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DP DOMAINES DE PROVENCE
BINET Jacques

Numéro de dépôt :
94547934
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque DP DOMAINES DE PROVENCE

Déposée le 1 décembre 1994 par BINET Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DP DOMAINES DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-02 du 13 janvier 1995.

Le déposant est BINET Jacques, domicilié(e) 183 Rue du Général Rose, 83110 SANARY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN - France.

La marque DP DOMAINES DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DP DOMAINES DE PROVENCE est expirée depuis le 1 décembre 2004.

BINET Jacques a également déposé les autres marques suivantes : MULTISEC , "FINGMEASURER" , OMNIATEX FRANCE , TIP


BINET Jacques - 183 Rue du Général Rose, 83110 SANARY - France


CABINET ROMAN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-26

Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02

Vins d'appellation d'origine Côte de Provence et côteaux d'Aix en Provence.Services de transport et de livraison de vins provenant des Domaines de Provence

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.